Publication

Le site atelierterresnature.fr est édité par l'entreprise Ateliers Terres Nature :

2 rue de Loconville
60240 Liancourt-Saint-Pierre
mmatriculée sous le numéro SIRET 889 513 156 00014

Ce site est la propriété de l'entreprise Atelier Terres Nature, et respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Ce site a été mis en place par Pierre Boulie - 19 rue du Rempart - 76220 Gournay-en-Bray.

Hébergement

Loi du 1er aout 2000 articles 43-8 à 43-10

OVH
http://www.ovh.com/fr/index.xml

Informatique et Libertés

Notre Webmaster (Pierre Boulie) dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement ses clients ou les personnes qui s'intéresent à son activité.
Les informations recueillies dans les formulaires de collecte de données personnelles et les informations enregistrées dans nos bases de données sont réservées à l'usage du (ou des) service(s) concerné(s) et ne peuvent être communiquées qu'aux destinataires suivants : Webmaster Pierre Boulie.
Conformément à la loi française nous avons procédé à une déclaration de notre site auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
Référence déclaration CNIL n° xxxxxx
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant à notre Webmaster Pierre Boulie.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

Cookies

L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d'audience… afin d'améliorer la qualité du site. L'utilisateur peut cependant s'opposer à la mise en place de "cookies" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Droit applicable

L'ensemble de ce site internet est soumis au droit français. Tout différend relatif audit Site Internet sera soumis à la compétence exclusive du tribunal choisi par l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, de ces données et informations, à d'autres fins qu'un usage privatif sur quelque support que ce soit, est interdite et est de nature à engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Leurs duplications, traductions ainsi que leur hébergement et traitement dans d'autres médias électroniques, relèvent des droits d'auteur. La copie et l'exploitation sont soumises à une autorisation expresse, préalable et écrite de l'éditeur.